MCM 76 Mutuelle Chirurgicale et Médicale de Seine Maritime
Présentation de la marque MCM 76 Mutuelle Chirurgicale et Médicale de Seine Maritime
Déposée le 11 janvier 2000 par la société MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DE SEINE MARITIME Société mutualiste régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MCM 76 Mutuelle Chirurgicale et Médicale de Seine Maritime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MCM 76 Mutuelle Chirurgicale et Médicale de Seine Maritime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCM 76 Mutuelle Chirurgicale et Médicale de Seine Maritime est expirée depuis le 11 janvier 2010.
MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DE SEINE MARITIME Société mutualiste régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07